Questions/Réponses [Enseignement supérieur] : cursus universitaires

ParSarah EL HAÏRY

Questions/Réponses [Enseignement supérieur] : cursus universitaires

Questions/Réponses [Enseignement supérieur -cursus universitaires]

1. Est-ce que je suis en vacances pendant la fermeture de mon établissement ?

Non. Les enseignements continuent, sous des formes adaptées à cette situation exceptionnelle.
Pour vous aider à vous organiser, voici un guide pratique sur les études à distance

2. Comment les cours se poursuivent-ils ?

C’est votre établissement qui vous proposera et vous informera des modalités pédagogiques vous permettant de suivre vos cours et de poursuivre votre formation.

3. Que dois-je faire si je suis en stage ou en alternance et que je ne peux me rendre sur mon lieu de stage / travail ?

Le travail à distance est la règle impérative pour tous les postes qui le permettent.

Si le télétravail n’est pas possible, et pour maintenir la validation des crédits de stages, les étudiants doivent modifier leurs conventions (par un avenant) avec leurs référents dans l’établissement d’enseignement supérieur pour que les conditions du stage soient adaptées, au télétravail par exemple.

Si votre stage ou votre alternance sont empêchés, par exemple si le télétravail n’est pas possible, votre établissement vous proposera des adaptations afin de pouvoir valider votre stage / alternance, ou de le reporter, ou de trouver un autre lieu de stage, ou de neutraliser l’UE stage.

Enfin, comme tous les autres salariés, les étudiants en alternance peuvent bénéficier du chômage partiel défini par le ministère du travail. Les étudiants autoentrepreneurs, quant à eux, pourront bénéficier de l’aide de 1500 euros annoncée le mardi 17 mars par le ministère de l’économie et des finances.

4. Qu’en est-il de la gratification du stage ?

Cas des organismes d’accueil restant ouverts

Si l’organisme est ouvert « normalement » (commerces alimentaires par exemple), une concertation doit avoir lieu entre vous, étudiant·e, l’organisme d’accueil et l’établissement d’enseignement sur les conditions de la poursuite du stage. S’il se poursuit (y compris à distance), la gratification est due. S’il est interrompu, la gratification est suspendue.

Cas des organismes d’accueil devant fermer

Si l’organisme est fermé, il existe plusieurs situations qui devront être régularisées par avenant à la convention de stage :

  • Fermeture des locaux, mais maintien des activités :

Si le stage le permet et si les parties y consentent, le stage peut se poursuivre à domicile et une gratification doit être versée. S’il doit être interrompu, la gratification est suspendue. Si les parties ne trouvent pas de terrain d’entente, le stage est interrompu et la gratification suspendue.

  • Fermeture des locaux et arrêt des activités de l’organisme d’accueil :

Le stage est interrompu et la gratification est suspendue.

Remarque – En cas d’interruption de la gratification, certains établissements peuvent mettre en place des aides individualisées, conformément à l’article L. 821-1, alinéa 2, du Code de l’éducation.

5. Quel est l’impact sur les missions de Service Civique ?

Un grand nombre de missions ne peuvent – de facto – être effectuées. Cela dit, l’Agence du Service Civique maintient toutes les missions en cours, de même que le versement des indemnités aux volontaires et ce, même en cas d’impossibilité d’effectuer son volontariat. Plus d’informations.

6. Covid-19 et Parcoursup 2020

Confirmation des voeux, continuité de la procédure, modification des modalités des épreuves de sélection écrites ou orales…
> Consultez la FAQ dédiée sur le site de Parcoursup

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Sarah EL HAÏRY administrator

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